Prochain conseil municipal : jeudi 23 mars 2023, Espace Diamant.

Délibérations 2023

Conseil municipal du 23 mars 2023

DEL2023_018 - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 : budget principal
DEL2023_019 - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 : budget annexe
DEL2023_020 - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 : budget annexe cimetière
DEL2023_021 - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 : budget annexe logement et habitat
DEL2023_022 - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 : budget annexe Office de tourisme
DEL2023_023 - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 : budget annexe Transport et Parking
DEL2023_024 - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 : budget annexe ZAC "Coeur de Vllage"
DEL2023_025 - Approbation du compte administratif de l’exercice 2022 : budget principal
DEL2023_026 - Approbation du compte administratif de l’exercice 2022 : budget annexe assainissement
DEL2023_027 - Approbation du compte administratif de l’exercice 2022 : budget annexe cimetière
DEL2023_028 - Approbation du compte administratif de l’exercice 2022 : budget annexe logement et habitat
DEL2023_029 - Approbation du compte administratif de l’exercice 2022 : budget annexe Office de tourisme
DEL2023_030 - Approbation du compte administratif de l’exercice 2022 : budget annexe Transport et Parkings
DEL2023_031 - Approbation du compte administratif de l’exercice 2022 : budget annexe ZAC "Coeur de Village"
DEL2023_032 - Affectation des résultats de l’exercice 2022 : budget Communal
DEL2023_033 - Affectation des résultats de l’exercice 2022 : budget annexe assainissement
DEL2023_034 - Affectation des résultats de l’exercice 2022 : budget annexe cimetière
DEL2023_035 - Affectation des résultats de l’exercice 2022 : budget logement et habitat
DEL2023_036 - Affectation des résultats de l’exercice 2022 : budget Office de tourisme
DEL2023_037 - Affectation des résultats de l’exercice 2022 : budget Transport et Parkings
DEL2023_038 - Affectation des résultats de l’exercice 2022 : budget ZAC "Coeur de Village"
DEL2023_039 - Vote du budget primitif : budget principal 2023
DEL2023_040 - Vote du budget primitif : budget annexe cimetière
DEL2023_041 - Vote du budget primitif : budget annexe logement et habitat 2023
DEL2023_042 - Vote du budget primitif : budget annexe Office de tourisme 2023
DEL2023_043 - Vote du budget primitif : budget annexe Parkings 2023
DEL2023_044 - Vote du budget primitif : budget annexe ZAC "Coeur de Village" 2023
DEL2023_045 - Fixation des taux des impôts directs locaux - exercice 2023
DEL2023_046 - Vote des subventions aux associations - exercice 2023
DEL2023_047 - Subvention de fonctionnement 2023 au Centre Communal d’Action Sociale
DEL2023_048 - Subvention d’équipement pour le Parc National de Port-Cros 2023
DEL2023_049 - Modification et création d’une nouvelle autorisation de programme et crédits de paiement pour l’opération "Jardin du Train des Pignes"
DEL2023_050 - Reversement d’une partie de l’excédent du budget annexe Office de tourisme vers le budget principal
DEL2023_051 - Subvention de fonctionnement et d’équipement au budget annexe PARKINGS
DEL2023_052 - Provision pour créance douteuse - Budget annexe Logement et Habitat
DEL2023_053 - Modification des horaires d’ouverture de la Mairie au public
DEL2023_054 - Attribution du marché du lot 10 Électricité pour la création du Jardin du Train des Pignes
DEL2023_055 - Demande d’autorisation pour solliciter auprès du représentant de l’Etat le renouvellement à titre exceptionnel pour une année supplémentaire des actes de concessions de plages naturelles accordés par l’Etat à la Commune
DEL2023_056 - Mutualisation de services entre la Commune de La Croix Valmer et le syndicat à Vocations Multiples du Littoral des Maures.
DEL2023_057 - Décisions du Maire

Conseil municipal du 28 février 2023

DEL2023_05 - Rapport d’Orientation Budgétaire de la Commune
DEL2023_06 - Dénomination des parkings publics de la Commune
DEL2023_07 - Signature de la convention relative à l’ouverture d’un sentier de randonnée sur une parcelle privée entre la Commune et SAS FINANCIÈRE PENFRET
DEL2023_08 - Signature de la convention relative à l’ouverture d’un sentier de randonnée sur une parcelle privée entre la Commune et SCEA CHATEAU DE CHAUSSE
DEL2023_09 - Signature de la convention relative à l’ouverture d’un sentier de randonnée sur une parcelle privée entre la Commune et ASL DOMAINE DE LA PINÈDE
DEL2023_10 - Signature de la convention relative à l’ouverture d’un sentier de randonnée sur une parcelle privée entre la Commune et AFUL LES MAS DE GIGARO
DEL2023_11 - Renouvellement de la Délégation de Service Public des Plages - Etat/Commune
DEL2023_12 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
DEL2023_13 - Modification du tableau des effectifs
DEL2023_14 - Signature des actes d’engagement des accords-cadres entre la Commune et le SIVAAD pour l’exécution des marchés alimentaires des exercices 2023-2024
DEL2023_15 - Signature des avenants du SIVAAD pour les marchés non-alimentaires
DEL2023_16 - Signature de la convention de mise à disposition de services d’utilité commune "Forêt" entre la Commune et la COMCOM du Golfe de Saint-Tropez
DEL2023_17 - Décisions du Maire

Conseil municipal du 19 janvier 2023

DEL2023_01 - Abrogation de la délibération portant Reversement de la taxe d’aménagement communale à la ComCom
DEL2023_02 - Création de trois emplois permanents à temps complet
DEL2023_03 - Renouvellement de la dénomination en station classée de tourisme
DEL2023_04 - Décisions du Maire

Délibérations 2022

Conseil municipal du 15 décembre 2022

DEL2022_130 - Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
DEL2022_131 - Adoption du Réglement Budgétaire et Financier
DEL2022_132 - Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouvert au budget 2022 : Budget principal
DEL2022_133 - Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouvert au budget 2022 : Budget annexe Office de Tourisme
DEL2022_134 - Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouvert au budget 2022 : Budget annexe logement et habitat
DEL2022_135 - Modification n°3 de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour l’opération "Jardin du Train des Pignes"
DEL2022_136 - Décision modificative n°’4 de la Commune
DEL2022_137 - Admission en non valeur sur budget annexe assainissement
DEL2022_138 - Dissolution de clôture du budget annexe assainissement
DEL2022_139 - Avance sur sUbventions au CCAS et aux associations : MJC/ RC LA BAIE/ Tennis club de LCV
DEL2022_140 - Attribution des marchés publics d’assurances de La Croix Valmer
DEL2022_141 - Attribution du marché de création du Jardin du Train des Pignes
[DEL2022_142 - Modification des statuts de la Société Publique Locale "Golfe de Saint-Tropez Tourisme"
DEL2022_143 - Transferts/reprises de compétences optionnelles des communes de Bargemon, Cavalaire-sur-Mer, Cuers, La Farlède, Flassans sur Issole, Montauroux, Tavernes, Vinon sur Verdon avec le Syndicat mixte de l’Energie des Communes du Var
DEL2022_144 - Acception de la commune de La Croix Valmer du legs de Monsieur Georges Borchio
DEL2022_145 - Décisions du Maire

Conseil municipal du 17 novembre 2022

DEL2022_117 - Liste des emplois pour lesquels un logement peut être attribué
DEL2022_118 - Modification statuts de la Comcom du Golfe de Saint-Tropez
DEL2022_119 - Modification statuts de la Comcom - intégration de nouvelles compétences
DEL2022_120 - Approbation Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets 2021
DEL2022_121 - Approbation Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’assainissement non collectif 2021
DEL2022_122 - Approbation Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’eau potable 2021
DEL2022_123 - Présentation Rapport annuel relatif aux contrats de délégation du Service Public n°T2330 et n°T2350 2021
DEL2022_124 - Présentation Rapport annuel du délégataire - Contrat de délégation d’eau potable n°2390 2021
DEL2022_125 - Présentation Rapport annuel de l’OT Communautaire du Golfe de Saint-Tropez 2021
DEL2022_126 - Présentation Rapport annuel d’activité de la SPL Golfe de Saint-Tropez Tourisme 2021
DEL2022_127 - Modification des statuts Sivom Littoral des Maures
DEL2022_128 - SIVAAD : avenant n°2 entre la Commune et la société "Nouvelle Librairie Charlemagne" portant modification des prix
DEL2022_129 - Décisions du Maire

Conseil municipal du 20 octobre 2022

DEL2022_100 - Reversement taxe aménagement à la ComCom
DEL2022_101 - Modification pour l’opération "jardin du train des pignes"
DEL2022_102 - Adoptions d’un fonds de concours au profit du SYMIELEC VAR
DEL2022_103 - Décision Modificative N°3 : Budget Commune
DEL2022_104 - Décision Modificative N°2 : Budget annexe assainissement
DEL2022_105 - Subvention à l’OCCE du Var
DEL2022_106 - Création du service commun "fiscalité"
DEL2022_107 - Transformation du bureau de poste en agence postale communale
DEL2022_108 - Suppression des documents du fonds de la Bibliothèque Municipale
DEL2022_109 - Avenant pour chacun des sous-traités d’exploitations des lots de plage à Pardigon
DEL2022_110 - Avenant pour chacun des sous-traités d’exploitations des lots de plage à Gigaro
DEL2022_111 - Signature Charte Forestière de Territoire du Massif des Maures
DEL2022_112 - Rapport d’activité du Sivom Littoral des Maures 2021
DEL2022_113 - Transfert compétence collecte des eaux usées au Sivom Littoral des Maures
DEL2022_114 - Rapport d’activité et compte administratif 2021 du SCLV
DEL2022_115 - Rapport d’activité du SYMIELEC VAR
DEL2022_116 - Décisions du Maire

Conseil municipal du 15 septembre 2022

DEL2022_090 - Subvention amicale bouliste
Del2022_091 - Creation d’un budget annexe parkings
Del2022_092 - Nomenclature comptable M57
Del2022_093 - Experimentation compte financier unique
Del2022_094 - Emploi permanent police municipale
Del2022_095 - Emploi vacataire auxiliaire vie
Del2022_096 - Convention renforcement eau potable DECI
Del2022_097 - Dossier renouvellement commune touristique
Del2022_098 - Rapport 2021 CCGST
Del2022_099 - Décisions du Maire

Conseil municipal du 5 juillet 2022

DEL2022_06_078_01 - Modification et création opération "Jardin du train des pignes"
DEL2022_06_79_02 - Retrait subvention équipement budget transport parkings
DEL2022_06_80_03 - Retrait DM1 Budget transport parkings
DEL2022_06_81_04 - DM2 budget principal
DEL2022_06_82_05 - Création d’un budget annexe parkings
DEL2022_06_83_06 - Prise en charge d’un sinistre suite à un accident de service
DEL2022_06_84_07 - Convention foncière EPF PACA opération cœur de village phase réalisation
DEL2022_06_85_08 - Acquisition à titre gratuit des parcelles BZ 208 et BZ 209
DEL2022_06_86_09 - Modification recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er octobre 2022
DEL2022_06_87_10 - Approbation du Règlement Local de Publicité de la commune de La Croix Valmer
DEL2022_06_88_11 - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif - année 2021
DEL2022_06_89_12 - Communication des décisions du Maire

Comptes-rendus

5 juillet 2022
2 juin 2022
28 avril 2022
24 mars 2022
24 février 2022
20 janvier 2022

Comptes-rendus 2021

16 décembre 2021
23 novembre 2021
21 septembre 2021
24 août 2021
29 juin 2021
29 avril 2021
25 mars 2021
25 février 2021
26 janvier 2021

Comptes-rendus 2020

21 décembre 2020
17 décembre 2020
05 novembre 2020
24 septembre 2020
10 juillet 2020
25 juin 2020
8 Juin 2020
25 mai 2020
20 février 2020
21 janvier 2020

Comptes-rendus 2019

16 décembre 2019
12 novembre 2019
17 octobre 2019
17 septembre 2019
16 juillet 2019
18 juin 2019
15 avril 2019
20 mars 2019
26 février 2019
23 janvier 2019

Comptes-rendus 2018

4 décembre 2018
16 octobre 2018
13 septembre 2018
10 juillet 2018
14 juin 2018
19 avril 2018
20 mars 2018
15 février 2018
18 janvier 2018

Comptes-rendus 2017

14 décembre 2017
07 novembre 2017
14 septembre 2017
11 juillet 2017
06 juin 2017
25 avril 2017
16 mars 2017
09 février 2017
24 janvier 2017

Comptes-rendus 2016

27 décembre 2016
15 décembre 2016
22 novembre 2016
25 octobre 2016
15 septembre 2016
05 juillet 2016
25 mai 2016
27 avril 2016
23 février 2016
02 février 2016

Comptes-rendus 2015

17 décembre 2015
28 octobre 2015
08 septembre 2015
16 juin 2015
28 avril 2015
09 avril 2015
29 mars 2015

Comptes-rendus 2014

09 décembre 2014
05 novembre 2014
18 septembre 2014
20 juin 2014
05 juin 2014
28 avril 2014
15 avril 2014
11 mars 2014
15 janvier 2014